- Signature procès-verbal
- Délibération fonds de concours
- Délibération souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
- Délibération convention de délégation des sinistres liés aux risques statutaires
- Délibération primes fin d’année
- » heures supplémentaires agent
- » BE
- Convention de régularisation de l’occupation d’un terrain communal par la Société de chasse
- Convention frelon
- Délibération Hautes Vallées Cévenoles
- Questions diverses :
– Toit multiple rural
– Vols + squats des maisons
– Centre de gestion complémentaire santé
– Demande d’entretien de chemin communal
– Dossier développement durable
– Haies mellifères PNC
– Voeux du maire 2022