Bernard ROSSET-BOULON, Jean-Marc BORNE, Bernard DUSSAUD, André PERTUS, Roger PEYRIC, Paule DESOR et Christiane DUMAS
Absente excusée:
Caroline FEASSON,
Secrétaire de séance : Christiane DUMAS
Ordre du jour :
1 – Validation du compte rendu du dernier CM
2 – Délibération convention GEDICOM
3 – Décisions modificatives budget eau
4 – Délibération renouvellement contrat Christine BRETON,
5- Temps de travail Marie BRUNATTO
6- Délibération permis de construire
7- Questions diverses
1-Validation du compte rendu du dernier CM
Le compte rendu du dernier conseil municipal a été validé à l’unanimité et signé.
2- Délibération convention GEDICOM :
L’Agglomération d’Alès propose aux 73 communes d’adhérer à un automate d’appel proposé par l’entreprise GEDICOM. Ce service permet l’appel automatique des administrés en cas de danger ou de panne. Le conseil municipal valide l’adhésion à GEDICOM
Délibération : 7 Pour
3- Décisions modificative budget eau :
Budget eau Fonctionnement :
+ 19 248.73 € compte 6811-040 – 19 248.73 € compte 658
Budget eau Investissement :
+ 5 111.00 € compte 28156-040 (Régularisation erreur imputation)
+ 9 788.80 € compte 2813-040
– 5 111.07 € compte 28158-040
+ 5 111.00€ compte 2813-040 (Régularisation erreur imputation)
Délibération : 7 Pour
4- Délibération contrat de travail Christine BRETON :
Mme Christine BRETON arrive à la fin de son contrat en tant qu’ATSEM. Le Conseil Municipal décide de lui renouveler son contrat pour une durée d’un an.
Délibération : 7 Pour
5- Temps de travail Marie BRUNATTO :
Actuellement Marie BRUNATTO est en contrat de 20h. Le Conseil Municipal décide de lui augmenter ses heures et de lui porter son contrat à 28h par semaine soit 4 jours par semaine.
6- Délibération permis de construire:
Le Maire souhaite déposer un permis de construire pour la construction d’un hangar professionnel. Ne pouvant pas signer lui-même sa demande, le dossier devra être instruit par la première adjointe Mme DUMAS Christiane.
Délibération : 7 Pour
7- Questions Diverses :
– Renouvellement délégation assurance au CDG 30 :
Nous devons renouveler le contrat groupe d’assurance statutaire et la convention de délégation de gestion des sinistrés lié aux risques statutaire au Centre De Gestion 30.
Délibération : 7 Pour
– Stagiairisation Antoine CHAMBOREDON et Marie BRUNATTO :
Monsieur le Maire propose de porter à l’ordre du jour la stagiairisation des deux employés communaux embauchés en CDD. Le conseil municipal décide de stagiairiser les deux agents à partir du 1er Juillet.
Délibération : 7 Pour
– Terrain FLAVIEN :
Proposition d’achat de terrains de Mr Yves FLAVIEN. Le conseil municipal est favorable à acheter 1ha de terrain pour 3000 euros.
– Mise en discrétion du Bouschet :
Visite du SMEG le 16 Juillet 2019 à 10 h 00 pour un diagnostic de la possibilité d’enfouissement des réseaux au hameau du Bouschet
Fin de séance : 22h00