Présents : 11
Firmin Peyric, Patrick Larmagnat, Paule Desor, Bernard Dussaud, Wilfried Jules, Bernard Gilli, Cédric Couzidakis, Joseph Dussaud, Guillaume Fraisse, Mathieu Brunatto, Blandine Hennion.
Secrétaire de séance : Blandine Hennion
ORDRE DU JOUR :
- Signature du procès-verbal
- Compte administratif
- Compte de gestion
- Délibération lignes directrices de gestion
- Règlement intérieur employés communaux
- Délibération convention Agence technique
- Délibération assurance statutaire
- Délibération RIFSEEP
- Délibération fourrière
- Contrat ATSEM et employé communal
- Effectifs scolaires septembre 2021
- Devis sécurité incendie
- Questions diverses
- Tous les élus signent le procès-verbal du 15 avril 2021.
- Compte administratif
Le maire quitte la séance et les élus approuvent le CA à l’unanimité. (Voir tableau joint).
Le maire revient.
- Compte de gestion :
Vote pour : unanimité
- Délibération sur les lignes directrices de gestion.
Cette nouvelle procédure encadre la gestion des employés municipaux, carrière, promotion, formation et la gestion prévisionnelle des emplois.
Vote pour : unanimité.
- Règlement intérieur
Il rappelle les obligations des agents communaux (sécurité, sobriété etc…)
Vote pour : 10
Vote contre : Paule Desor
- Convention de l’agence technique du département
Il s’agit de renouveler pour trois ans cette assistance juridique, administrative, financière, compétente également pour les projets d’urbanisme ou d’environnement. Son coût est de 50 centimes par habitant soit 93 euros par an.
Vote pour : unanimité
- Délibération assurance statutaire
Le centre de gestion ayant mis fin à son contrat avec Axa, il demande de l’autoriser à lancer un appel d’offres pour se doter d’un nouvel assureur.
Vote pour : unanimité
- Primes
Les primes au mérite votées antérieurement en fin d’année ne sont plus possibles. Il existe dorénavant deux sortes de primes, l’une obligatoire (IFSE) attribuée selon des critères professionnels et d’expérience, l’autre (CIA), facultative, attribuée selon la façon de servir de l’agent. L’IFSE correspond à un pourcentage du salaire de chaque agent.
Le principe est approuvé à l’unanimité, les modalités seront décidées ultérieurement.
- Délibération fourrière
La SPA propose de récupérer les animaux divagants. A défaut de fourrière communale, c’est une obligation légale du code rural. Le service coûte 466,81 euros HT par an.
Vote pour : unanimité
- Contrat ATSEM et employé communal
Christine Breton achève son dernier cdd. Il lui sera proposé au choix un CDI ou une « stagiairisation » pour intégrer la fonction publique territoriale.
Vote pour : unanimité
Jacques Cheviet, l’employé communal, en cdd en juin, qui donne toute satisfaction, se verra proposer un contrat aidé CUI de six mois renouvelables. Le dispositif permet la prise en charge par l’Etat du salaire jusqu’à 95% du smic brut.
Vote pour : unanimité
- Effectifs scolaires
Ils varieront entre 12 et 15 élèves à la rentrée. Une famille de Sénéchas dont l’enfant est scolarisé à Génolhac voudrait l’inscrire à Aujac. Les élus veulent connaître la motivation de cette volonté de changement d’école avant de se prononcer.
- Devis sécurité
Le devis de sécurité incendie de l’hôtel s’élève à 2400 euros TTC pour la centrale, les détecteurs et la sirène. Il faudra y ajouter un bloc à 71 euros pour l’escalier. Les fonds de concours seront sollicités par la mairie pour la moitié du financement.
Vote
Compte rendu du conseil municipal
29 juin 2021 à 18H30
Présents : 11
Firmin Peyric, Patrick Larmagnat, Paule Desor, Bernard Dussaud, Wilfried Jules, Bernard Gilli, Cédric Couzidakis, Joseph Dussaud, Guillaume Fraisse, Mathieu Brunatto, Blandine Hennion.
Secrétaire de séance : Blandine Hennion
ORDRE DU JOUR :
- Signature du procès-verbal
- Compte administratif
- Compte de gestion
- Délibération lignes directrices de gestion
- Règlement intérieur employés communaux
- Délibération convention Agence technique
- Délibération assurance statutaire
- Délibération RIFSEEP
- Délibération fourrière
- Contrat ATSEM et employé communal
- Effectifs scolaires septembre 2021
- Devis sécurité incendie
- Questions diverses
- Tous les élus signent le procès-verbal du 15 avril 2021.
- Compte administratif
Le maire quitte la séance et les élus approuvent le CA à l’unanimité. (Voir tableau joint).
Le maire revient.
- Compte de gestion :
Vote pour : unanimité
- Délibération sur les lignes directrices de gestion.
Cette nouvelle procédure encadre la gestion des employés municipaux, carrière, promotion, formation et la gestion prévisionnelle des emplois.
Vote pour : unanimité.
- Règlement intérieur
Il rappelle les obligations des agents communaux (sécurité, sobriété etc…)
Vote pour : 10
Vote contre : Paule Desor
- Convention de l’agence technique du département
Il s’agit de renouveler pour trois ans cette assistance juridique, administrative, financière, compétente également pour les projets d’urbanisme ou d’environnement. Son coût est de 50 centimes par habitant soit 93 euros par an.
Vote pour : unanimité
- Délibération assurance statutaire
Le centre de gestion ayant mis fin à son contrat avec Axa, il demande de l’autoriser à lancer un appel d’offres pour se doter d’un nouvel assureur.
Vote pour : unanimité
- Primes
Les primes au mérite votées antérieurement en fin d’année ne sont plus possibles. Il existe dorénavant deux sortes de primes, l’une obligatoire (IFSE) attribuée selon des critères professionnels et d’expérience, l’autre (CIA), facultative, attribuée selon la façon de servir de l’agent. L’IFSE correspond à un pourcentage du salaire de chaque agent.
Le principe est approuvé à l’unanimité, les modalités seront décidées ultérieurement.
- Délibération fourrière
La SPA propose de récupérer les animaux divagants. A défaut de fourrière communale, c’est une obligation légale du code rural. Le service coûte 466,81 euros HT par an.
Vote pour : unanimité
- Contrat ATSEM et employé communal
Christine Breton achève son dernier cdd. Il lui sera proposé au choix un CDI ou une « stagiairisation » pour intégrer la fonction publique territoriale.
Vote pour : unanimité
Jacques Cheviet, l’employé communal, en cdd en juin, qui donne toute satisfaction, se verra proposer un contrat aidé CUI de six mois renouvelables. Le dispositif permet la prise en charge par l’Etat du salaire jusqu’à 95% du smic brut.
Vote pour : unanimité
- Effectifs scolaires
Ils varieront entre 12 et 15 élèves à la rentrée. Une famille de Sénéchas dont l’enfant est scolarisé à Génolhac voudrait l’inscrire à Aujac. Les élus veulent connaître la motivation de cette volonté de changement d’école avant de se prononcer.
- Devis sécurité
Le devis de sécurité incendie de l’hôtel s’élève à 2400 euros TTC pour la centrale, les détecteurs et la sirène. Il faudra y ajouter un bloc à 71 euros pour l’escalier. Les fonds de concours seront sollicités par la mairie pour la moitié du financement.
Vote pour : unanimité
- Questions diverses
-Jour de la nuit
La mairie participera à l’initiative du Parc national des Cévennes le 9 octobre en organisant conférence, balade nocturne et observation du ciel étoilé au Plot avec extinction de l’éclairage public.
Vote pour : unanimité
-Des devis sont à venir pour l’installation de panneaux photovoltaïques au hangar et la réfection du tennis
-L’ancienne salle de cantine de l’école sera rénovée en régie cet été avec pose de lino, peinture, et pose d’étagères. La haie qui prive de soleil la cour sera taillée.
-30 millions d’amis propose de stériliser et tatouer les chats errants pour 40 euros par chates élus trouvent ça cher.
-Paule Desor accepte de travailler pour la mairie sur la convention à venir de la société de chasse (recherche du bail, formulation)
-Régine Marchand qui devrait signer mercredi 7 juillet la reprise du bail du restaurant donnera son préavis le 1 juillet pour quitter son logement le 1 août
-Le conseil se réunira de façon informelle le 9 juillet pour répondre à la demande d’une employée communale.
Fin de séance à 20H30
pour : unanimité
- Questions diverses
-Jour de la nuit
La mairie participera à l’initiative du Parc national des Cévennes le 9 octobre en organisant conférence, balade nocturne et observation du ciel étoilé au Plot avec extinction de l’éclairage public.
Vote pour : unanimité
-Des devis sont à venir pour l’installation de panneaux photovoltaïques au hangar et la réfection du tennis
-L’ancienne salle de cantine de l’école sera rénovée en régie cet été avec pose de lino, peinture, et pose d’étagères. La haie qui prive de soleil la cour sera taillée.
-30 millions d’amis propose de stériliser et tatouer les chats errants pour 40 euros par chat. Les élus trouvent ça cher.
-Paule Desor accepte de travailler pour la mairie sur la convention à venir de la société de chasse (recherche du bail, formulation)
-Régine Marchand qui devrait signer mercredi 7 juillet la reprise du bail du restaurant donnera son préavis le 1 juillet pour quitter son logement le 1 août
-Le conseil se réunira de façon informelle le 9 juillet pour répondre à la demande d’une employée communale.
Fin de séance à 20H30