Présents : 7
Bernard ROSSET-BOULON, Jean-Marc BORNE, Bernard DUSSAUD, André PERTUS, Roger PEYRIC, Paule DESOR et Christiane DUMAS
Absente excusée:
Caroline FEASSON qui a donné procuration à Bernard ROSSET-BOULON,
Secrétaire de séance : Christiane DUMAS
Ordre du jour :
1 – Validation du compte rendu du dernier conseil municipal
2 – Décisions modificatives
3 – Délibération sentier
4- Temps de travail Antoine
5- Renouvellement poste de l’école
6- Questions diverses
1-Validation du compte rendu du dernier conseil municipal
Le compte rendu du dernier conseil municipal a été validé à l’unanimité et signé.
2-Décisions modificatives :
Pour les attributions de compensation
Compte 739211 + 10 000€
Compte 655 – 10 000€
Délibération : 8 Pour
3- Délibération sentier :
Validation des espaces Sites et Itinéraires liés aux activités de pleine nature dans le cadre de la création du Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires du pôle pleine nature Mont Lozère. Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Gard (PDIPR) et au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires du Gard (PDESI).
Le conseil municipal émet un avis favorable.
Délibération : 8 Pour
4- Temps de travail Antoine :
Le conseil municipal décide de passer l’employé communal Mr CHAMBOREDON Antoine à 35h par semaine. Son nouveau temps complet débutera à partir du 1er Octobre 2019.
Vote : 8 Pour
5- Renouvellement poste de l’école :
Un contrat en C.D.I de 13h30 par semaine au titre du ménage et de l’accueil des repas va être proposé à DUSSAUD Lauréline.
Délibération : 8 Pour
6- Questions Diverses
- Conservation du fonds d’archives en Mairie
Le conseil municipal décide de délibérer en faveur de la conservation des archives municipales en Mairie
Délibération : 8 Pour
- Création d’un espace ENT.
L’école sollicite la création d’un espace Environnement Numérique de Travail. Le coût de cette opération est de 50 euros par an. Le conseil municipal émet un avis favorable pour l’ouverture de cette espace.
Vote : 8 Pour
- Reversement des ordures ménagères
Délibération pour la récupération de la taxe des ordures ménagères incluse dans la taxe foncière auprès des locataires.
Délibération : 8 Pour
- Maintien de la Trésorerie de La GRAND-COMBE.
Le conseil municipal prend la décision de soutenir le mouvement destiné au maintien de la perception de proximité de la Grand-Combe.
Délibération : 8 Pour
- Exonération taxe foncière sur le TFNB pour 2020.
En raison de la sécheresse exceptionnelle et des possibilités offertes par le centre des impôts, le conseil municipal décide d’exonérer les agriculteurs de 30% sur les taxes relatives au non bâti.
Délibération : 8 Pour
La séance s’est terminée à 23h00.