Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 juin à 20 h 30

Blason d'AujacPrésents : 7

Bernard ROSSET-BOULON, Jean-Marc BORNE, Bernard DUSSAUD, André PERTUS, Roger PEYRIC, Paule DESOR et Christiane DUMAS

Absente excusée:

Caroline FEASON,

Secrétaire de séance : Christiane DUMAS

Ordre du jour :

1 – Validation du compte rendu du dernier CM

2 – Délibération convention GEDICOM

3 – Décisions modificatives budget eau

4 – Délibération renouvellement contrat Christine BRETON,

5- Temps de travail Marie BRUNATTO

6- Délibération permis de construire

7- Questions diverses

1-Validation du compte rendu du dernier CM

Le compte rendu du dernier conseil communal a été validé à l’unanimité et signé.

2- Délibération convention GEDICOM :

L’Agglomération d’Alès propose aux 73 communes d’adhérer à un automate d’appel proposé par l’entreprise GEDICOM. Ce service permet l’appel automatique des administrés en cas de danger ou de panne. Le conseil municipal valide l’adhésion à GEDICOM

Délibération : 7 Pour

3- Décisions Modificative budget eau :

Budget eau Fonctionnement :

+ 19 248.73 € compte 6811-040 – 19 248.73 € compte 658

Budget eau Investissement :

+ 5 111.00 € compte 28156-040 (Régularisation erreur imputation)

+ 9 788.80 € compte 2813-040

– 5 111.07 € compte 28158-040

+ 5 111.00€ compte 2813-040 (Régularisation erreur imputation)

Délibération : 7 Pour

4- Délibération contrat de travail Christine BRETON :

Mme Christine BRETON arrive à la fin de son contrat en tant qu’ATSEM. Le Conseil Municipal décide de lui renouveler son contrat pour une durée d’un an.

Délibération : 7 Pour

5- Temps de travail Marie BRUNATTO :

Actuellement Marie BRUNATTO est en contrat de 20h. Le Conseil Municipal décide de lui augmenter ses heures et de lui porter son contrat à 28h par semaine soit 4 jours par semaine.

6- Délibération permis de construire:

Le Maire souhaite déposer un permis de construire pour la construction d’un hangar professionnel. Ne pouvant pas signer lui-même sa demande, le dossier devra être instruit par la première adjointe Mme DUMAS Christiane.

Délibération : 7 Pour

7- Questions Diverses :

– Renouvellement délégation assurance au CDG 30 :

Nous devons renouveler le contrat groupe d’assurance statutaire et la convention de délégation de gestion des sinistrés lié aux risques statutaire au Centre De Gestion 30.

Délibération : 7 Pour

– Stagiairisation Antoine CHAMBOREDON et Marie BRUNATTO :

Monsieur le Maire propose de porter à l’ordre du jour la stagiairisation des deux employés communaux embauchés en CDD. Le conseil municipal décide de stagiairiser les deux agents à partir du 1er Juillet.

Délibération : 7 Pour

– Terrain FLAVIEN :

Proposition d’achat de terrains de Mr Yves FLAVIEN. Le conseil municipal est favorable à acheter 1ha de terrain pour 3000 euros.

– Mise en discrétion du Bouschet :

Visite du SMEG le 16 Juillet 2019 à 10 h 00 pour un diagnostic de la possibilité d’enfouissement des réseaux au hameau du Bouschet

Fin de séance : 22h00