Présents : Bernard Rosset-Boulon, Christiane Dumas, Jean – Marc Borne, Paule Desor, Bernard Dussaud, Caroline Feasson, Ghislain Gaillard, Roger Peyric, Christine Antoni, Jonas Nivon, André Pertus
Secrétaire de séance : Christiane Dumas
Ordre du jour :
- Retrait de la commune de Vialas ( délibération )
- Contrat d’ assurance statutaire ( délibération )
- Indemnité du receveur municipal ( délibération )
- Redevance d’ occupation provisoire du domaine public ( SMEG ) ( délibération )
- Virements crédits ( budget eau )
- Repas du 3 ème âge (12/12/2015 )
- Cérémonie du 11 novembre
- Élections régionales des 6 et 13 décembre ( bureau )
- Questions diverses
Retrait de la commune de Vialas de la CCHC :
Proposition de retrait auprès du conseil municipal : 8 voix contre, 3 absentions
Contrat d’ assurance statutaire :
Renouvellement du contrat d’ assurance statutaire pour le remplacement des agents en cas de maladie – avis favorable – délibération
Indemnité du receveur municipal :
L’ indemnité du receveur s’ élève à 289,73 € brut
Vote du conseil municipal : 100 % – délibération
Redevance d’ occupation provisoire du domaine public ( SMEG ) :
Le conseil municipal ne vote pas l’ institution de la redevance
Virement de crédit :
Dépassement de crédit du budget de l’ eau – virement de crédit du compte 011 au compte 012 pour la somme de 50 €
Repas du 3ème âge :
Il est fixé au samedi 12 décembre à 12 h au restaurant des Amis pour les personnes âgées de + de 65 ans
Employés municipaux + périscolaires : colis
Colis aux personnes âgées de + de 80 ans ou malades
Repas des employés communaux : refus du conseil municipal – le maire prendra personnellement à sa charge les repas de ses employés
Commémoration du 11 novembre :
Cérémonie aux monument aux morts le 11 novembre à 11 h
Elections des 6 et 13 décembre :
Bureau
- 8 h : Bernard Rosset-Boulon, Caroline Feasson, Ghislain Gaillard, Françoise Massebeuf
- 10 h à 13 h : Roger Peyric, André Pertus, Bernard Dussaud
- 13 h à 16 h : Paule Desor, Christine Antoni, Christiane Dumas
- 16 h à 18 h : Jean-Marc Borne, Jonas Nivon, Bernard Rosset-Boulon
Pour le second tour, pas de changement sauf de 16 h à 18 h : Jean-Marc Borne, Caroline Feasson, Bernard Rosset-Boulon
Questions diverses :
Charte PNC : -vote à l’ unanimité des modifications de la charte dans les espèces animales et végétales
– Modalité 13 relatives aux espèces de gibier dont la chasse est autorisée
– Modalité 25 relative au campement sous tente, dans un véhicule, une remorque habitable ou tout autre abri mobile
– Modalité 26 relative aux manifestations publiques et compétitions sportives
– Modalité relative à la circulation et au stationnement des personnes, des animaux domestiques et des véhicules en dehors des RN
– Modalité 32 relative aux essences forestières autorisées
Délibération pour accepter le reversement des amendes de police ( 9 705,66 € ) avec l’ engagement de réaliser les travaux
Changement du chauffe-eau du restaurant : 2 692, 80 TTC
Informations diverses
Don à l’ occasion du mariage Clouston : 250 € pour l’ école d’ Aujac
Ecole ; remplacement du chauffage au gaz par un chauffage à accumulation électrique
Montant estimatif : 4 831 € TTC – voir pour un autre devis
Tarif de l’ eau : communication d’ un document de travail à l’ ensemble du conseil municipal pour réflexion en vue de modification du tarif pour 2016
Séance terminée à 23 h