Présents : Bernard Rosset-Boulon, Christiane Dumas, Jean-Marc Borne, Paule Desor, Roger Peyric, Christine Antoni, Jonas Nivon, André Pertus, Ghislain Gaillard a donné procuration à Jean-Marc Borne
Absente : Caroline Feasson
Secrétaire de séance : Christiane Dumas
Ordre du jour :
- Délibération au sujet de la taxe d’ aménagement
- Information concernant le multiple rural
- Questions diverses
Taxe d’ aménagement :
Instauration de la taxe d’ aménagement sur le territoire de la commune ( nouvelles constructions ) Zone UAH 5 %, Zone NB 20 %
Le conseil est favorable à l’ application de ces taux
Vote : 10 pour
Commerce multiple rural :
Fermeture du restaurant le 18/12/2016
Prime personnel :
300 € pour le personnel titulaire
200 € pour le personnel vacataire
Vote : 10 pour
Don de Monsieur et Madame Bourret :
Don de 4500 €, délibération
Don fait à la commune sans contrepartie
Vote : 10 pour
Décisions modificatives :
Achat d’ un camion d’ occasion Nissan : 15 000 €
Décisions modificatives – délibération
Compte 2157 – 18 000 €
Compte 21 571 + 18 000 €
Vote : 10 pour
Questions diverses :
Borne électrique recharge voitures : les 149 bornes pour le Gard sont attribuées. Aujac n’ a pas été retenu. Nîmes ayant 25 bornes, si l’ une d’ elles ne peut être posée, elle sera attribuée à Aujac
Séance terminée à 22 h 30