Présents : Bernard Rosset-Boulon, Christiane Dumas, Jean – Marc Borne, Caroline Feasson, Paule Desor, André Pertus, Roger Peyric, Jonas Nivon . Bernard Dussaud
Secrétaire de séance : Christiane Dumas
Ordre du jour :
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Information sur la démission d’ un conseiller municipal
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Délibération sur la prise de compétence par l’ agglo de l’ assainissement non collectif en 2018
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Délibération sur la prise de compétence par l’ agglo de l’ eau potable et l’ assainissement au 1/1 //2019
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Délibération concernant l’ adhésion à la convention de l’agence technique départementale
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Repas des aînés et colis de fin d’ année
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Prime de fin d’ année des agents municipaux
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Multiple rural
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Questions diverses
Démission d’ un conseiller municipal :
Monsieur le maire informe le conseil municipal de la démission de Madame Christine Antoni pour raisons personnelles
Le conseil est reconnaissant pour le travail qu’ elle a réalisé et notamment pour la création du site internet et son implication dans la téléphonie et le très haut débit
Délibération sur la prise de compétence par l’ agglo de l’ assainissement non collectif
Le maire expose au conseil municipal que l’ assainissement non collectif ( contrôle des installations réalisées par le SPANC ) ne dépendra plus de « Pays Cévennes » mais d’ ALES AGGLO en 2018.
Après en avoir délibéré le conseil vote
Pour : 8 Contre : 1
Délibération sur la prise de compétence par l’ agglo de l’ eau potable et de l’ assainissement au 1/1 / 2019
Après exposition, Monsieur le maire précise que l’ eau et l’ assainissement collectif ne pourront être gérés par les communes et passeront à l’ agglo au 1/1/2019
Délibération prise ce jour
Pour : 4 Contre :5
Délibération concernant l’ adhésion à la convention de l’ agence technique départementale
Service de conseil juridique monté par le département coût : 0,50 cent € par habitant
Délibération prise ce jour :
Vote pour : 9 contre : 0
Repas des aînés et colis de fin d’ année
Repas prévu le 9 décembre 2017 à 12 h au restaurant d’ Aujac, préparation des colis aux plus âgés et aux malades
Prime de fin d’ année aux employés municipaux
Fixée à 300 € pour les titulaires et 200 € pour les non titulaires
Vote à l’ unanimité – délibération prise ce jour
Dès 2018 lancement de la recherche pour un ou une remplaçante pour le secrétariat
Multiple rural
Remplacement du matériel de la salle polyvalente ( tables et chaises ) 4 390 € TTC
Questions diverses
Gaz de schiste : abrogation de plusieurs permis dont celui d’ Alès dont la commune d’ Aujac faisait partie.
Don de l’ association des « Fous de la Sogne » représentée par Frédéric Dussaud 884, 50 € ( passage des scouts )
Le conseil municipal remercie Frédéric Dussaud et l’ informe que cette somme sera affectée aux activités scolaires
Réunion Haut Débit le mercredi 29 novembre à 9 h organisée par Sébastien Montet
Le samedi 13 janvier 2018 à 17 h auront lieu conjointement la cérémonie des vœux du conseil municipal et l’inauguration de la réouverture du restaurant