Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 8 février à 20 h 30

Blason d'AujacPrésents : 7

Paule DESOR, Bernard ROSSET-BOULON, Jean-Marc BORNE, Bernard DUSSAUD, André PERTUS, Roger PEYRIC et Caroline FEASSON

Absente excusée:

Christiane DUMAS qui a donné procuration à Jean-Marc BORNE.

Secrétaire de séance : Jean-Marc BORNE

Ordre du jour :

1 – Validation du compte rendu du dernier CM

2 – Départ de l’Agglomération d’ALES de la commune de BOUQUET,

3 – Contrat Antoine CHAMBOREDON,

4 – Création poste Agent Technique 2ème classe (Reclassement),

5 – Changement d’indice pour le Maire et les Adjoints,

6 – Chemin de la BURGAREDE,

7- Questions diverses.

Point 1 : Validation du compte rendu du dernier CM

Le compte rendu du dernier conseil communal a été validé à l’unanimité et signé.

Point 2 : Départ de l’Agglomération d’ALES de la commune de BOUQUET

La commune de BOUQUET a souhaité sortir de l’Agglomération d’ALES et intégrer la communauté de commune d’UZES. Chaque commune de l’Agglomération doit délibérer pour valider ce départ.

Délibération sur l’acceptation de ce départ : Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

Point 3 : Contrat Antoine CHAMBOREDON

A l’issue de 2 contrats CUI, ou Antoine a pu acquérir la connaissance des réseaux d’eau potable en réparations et maintenance et du réseau de traitement des eaux usées du bourg, Antoine sera embauché pour un an à partir de la fin de son contrat CUI.

Dans le cadre du transfert de compétence de l’eau à l’Agglomération d’ALES, son poste sera transféré à l’Agglomération à partir du 1 Janvier 2020.

Délibération sur l’embauche d’Antoine CHAMBOREDON en CDD de 1 an :

Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

Point 4 : Création Agent Technique 2ème classe

Du fait de son ancienneté dans son poste nous devons reclasser Clément MASSEBEUF dans le poste d’Agent Technique 2ème classe

Délibération sur le reclassement de Clément MASSEBEUF :

Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

Point 5 : Changement d’indice pour le Maire et les Adjoints.

Nous devons délibérer sur le changement d’indice concernant les indemnités du Maire et des Adjoints, l’indemnité sera payée suivant l’indice maximal de la fonction publique.

Délibération : Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

Point 6 : Chemin de la BURGAREDE – Suite

Dans le cadre de la régularisation d’une démarche initiée le 06 Novembre 1983 de déclassement et rétrocession d’une portion de voie communale C614 allant de pair avec l’élargissement de la voie communale, nous avions délibéré pour lancer les actions de déclassement. Aujourd’hui l’enquête publique est clôturée sans objection d’autres riverains.

Nous devons délibérer pour céder cette portion de voie communale C614 afin de permettre l’officialisation de ce transfert de propriété auprès d’un notaire.

Délibération : Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

Questions diverses :

* Dépassement de crédit au compte 16 pour un montant de 151,57€.

Virement de crédit du compte 21 vers la ligne 16 pour ce montant.

Délibération : Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

* Renouvellement du contrat GRAS SAVOYE/ AXA.

Nous devons renouveler ce contrat qui couvre les risques statutaires.

Délibération : Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

* Mise en place d’une convention de gestion entre l’Agglomération d’ALES et la commune sur la gestion de l’école communale.

La compétence école primaire ayant été transférée à l’Agglomération d’ALES depuis le 1 Janvier 2019. Une convention de gestion entre l’Agglomération d’ALES et la commune est mise en place.

Cette démarche permet une continuité de nos actions mais les coûts engendrés sont dorénavant pris en charge par l’Agglomération d’ALES.

Délibération : Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

* Association Coups d’ Pouce.

Grâce au généreux don de 2964€ de l’association Coups d’ Pouce, la commune a pu acquérir un défibrillateur qui sera positionné dans le centre bourg entre le restaurant et la Mairie.

Nous tenons à remercier les adhérents pour ce geste.

* SMEG (Syndicat Mixte d’Electrification du GARD)

Fils nus entre le bas Aujac et le Hangar. Roger Peyric s’engage à s’occuper de cette demande de travaux.

* Local pour les chasseurs.

La commune a décidé de mettre à disposition à titre gracieux un terrain situé derrière le hangar communal.

L’aménagement est à la charge exclusive des chasseurs. Concernant l’énergie électrique c’est un sujet qui sera traité avec la surface du terrain mis à disposition, le type de construction et le compteur d’eau.

* Ecole de la Plane.

Le 22 Février 2019, le conseil municipal se rendra à Nîmes à l’agence du CAUE pour la présentation  du  projet  de  réhabilitation  de  l’ école  de  La  Plane  réalisé  par  l’architecte  du  CAUE

Séance  terminée  à  22h20